MENTIONS LÉGALES
Site : vinyasayogamontreuil.fr
L’éditeur : L’association Au fil de soi, déclarée auprès de la Sous-préfecture de Nogent-sur-Marne sous le numéro W751162110 dont le siège social est situé : chez Anne-Claire Lafait - 30, rue Saint-Germain 94120 Fontenay-sous-Bois.
No de téléphone : 0615140024
Adresse mail : vinyasayogamontreuil@gmail.com
Représentée par Frédérique Picard
vinyasayogamontreuil.fr est hébergé par WIX.COMFRANCE SAS, société par actions simplifiée, au capital social de 100,00 €, dont le siège social est situé au 19 BD MALESHERBES, 75008 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 903 439 388 représentée par M Menashe SHEMESH agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
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Les Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l’Association Au fil de soi (ci-après « l’Éditeur ») met à la disposition des utilisateurs (ci-après « les Utilisateurs ») le site internet accessible à l’adresse suivante : vinyasayogamontreuil.fr (ci-après « le Site »).
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Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de l’Éditeur.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes CGU.
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Courriel : vinyasayogamontreuil@gmail.com
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